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509 003 240

Active
Siren509 003 240Entrepreneur individuel FRAISSE SUR AGOUTCréée le 01 novembre 2008

7500Z · Activités vétérinaires

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 509 003 240

Dénomination
509 003 240
SIREN
509 003 240
SIRET (siège)
509 003 240 00066
N° TVA intracommunautaire
FR36509003240Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 003 240
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 24 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7500Z - Activités vétérinaires
Date de création
01 novembre 2008
Siège social
FRAISSE SUR AGOUT
Établissements
6
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 509 003 240

Élevage de chevaux et d'autres équidés

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 509 003 240

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 509 003 240

6 établissements, dont 1 en activité.

  • FRAISSE SUR AGOUTSiègeActif

    509 003 240 00066 · ouvert le 28 avril 2021 · NAF 0143Z

  • SAINT-HILAIRE-DE-BRENSFermé

    509 003 240 00017 · ouvert le 01 novembre 2008 · NAF 7500Z

  • TREPTFermé

    509 003 240 00025 · ouvert le 01 août 2010 · NAF 7500Z

  • CELLIER-DU-LUCFermé

    509 003 240 00033 · ouvert le 01 octobre 2015 · NAF 7500Z

  • CELLIER-DU-LUCFermé

    509 003 240 00041 · ouvert le 20 mai 2020 · NAF 0143Z

  • FRAISSE-SUR-AGOUTFermé

    509 003 240 00058 · ouvert le 04 mai 2021 · NAF 7500Z

Documents juridiques de 509 003 240

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du -

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Conformité de 509 003 240

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 509 003 240. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 509 003 240 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 509 003 240

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2008

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