509 340 741
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Fiche d'identité de 509 340 741
INSEE- Dénomination
- 509 340 741
- SIREN
- 509 340 741
- SIRET (siège)
- 509 340 741 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR53509340741Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 509 340 741
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z
- Date de création
- 05 janvier 2009
- Siège social
- TOULOUSE
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 509 340 741
Activités d'architecture
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Finances de 509 340 741
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de 509 340 741
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 509 340 741
INSEE4 établissements, dont 2 en activité.
- TOULOUSESiègeActif
509 340 741 00032 · ouvert le 06 février 2019 · NAF 7111Z
- TOULOUSEActif
509 340 741 00040 · ouvert le 03 février 2021 · NAF 6820A
- TOULOUSEFermé
509 340 741 00016 · ouvert le 05 janvier 2009 · NAF 7111Z
- TOULOUSEFermé
509 340 741 00024 · ouvert le 01 octobre 2010 · NAF 7111Z
Documents juridiques de 509 340 741
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de 509 340 741
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 509 340 741. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de 509 340 741
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 509 340 741. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 509 340 741 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de 509 340 741
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 janvier 2009
Marchés publics de 509 340 741
data.gouv.fr18 marchés publics ont été notifiés à 509 340 741 et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2020 à 2026.
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* Montant tel qu'il a été publié par l'acheteur : la consolidation de la source le signale comme atypique.
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
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