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510 624 752

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Siren510 624 752Entrepreneur individuel Charmois-l'OrgueilleuxCréée le 24 mars 2025

2341Z · Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental

Documents

Fiche d'identité de 510 624 752

Dénomination
510 624 752
SIREN
510 624 752
SIRET (siège)
510 624 752 00026
N° TVA intracommunautaire
FR22510624752Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 510 624 752
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 24 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2341Z - Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Date de création
24 mars 2025
Siège social
Charmois-l'Orgueilleux
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 510 624 752

Création d'objets en céramique. Atelier de poterie.

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Dirigeants et représentants de 510 624 752

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 510 624 752

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Charmois-l'OrgueilleuxSiègeActif

    510 624 752 00026 · ouvert le 01 avril 2025 · NAF 2341Z

Documents juridiques de 510 624 752

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 14 mars 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 13 mars 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 510 624 752

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 510 624 752. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 510 624 752 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 510 624 752

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 mars 2025