511 001 703
Active4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Fiche d'identité de 511 001 703
INSEE- Dénomination
- 511 001 703
- SIREN
- 511 001 703
- SIRET (siège)
- 511 001 703 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR49511001703Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 511 001 703
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
- Date de création
- 01 mars 2009
- Siège social
- BAGNOLET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 511 001 703
Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
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Dirigeants et représentants de 511 001 703
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 511 001 703
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- BAGNOLETSiègeActif
511 001 703 00012 · ouvert le 01 mars 2009 · NAF 4789Z
Conformité de 511 001 703
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 511 001 703. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 511 001 703 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 511 001 703
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 2009
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