511 460 313
Active7410Z · Activités spécialisées de design
Fiche d'identité de 511 460 313
INSEE- Dénomination
- 511 460 313
- SIREN
- 511 460 313
- SIRET (siège)
- 511 460 313 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR31511460313Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 511 460 313
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7410Z - Activités spécialisées de design
- Date de création
- 13 mars 2009
- Siège social
- LE PLAN-DE-LA-TOUR
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 511 460 313
Activités spécialisées de design
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Dirigeants et représentants de 511 460 313
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 511 460 313
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- LE PLAN-DE-LA-TOURSiègeActif
511 460 313 00022 · ouvert le 15 avril 2020 · NAF 7410Z
- LE PLAN-DE-LA-TOURFermé
511 460 313 00014 · ouvert le 13 mars 2009 · NAF 6201Z
Conformité de 511 460 313
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 511 460 313. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 511 460 313 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 511 460 313
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 mars 2009
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