511 635 955
Active9499Z · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Fiche d'identité de 511 635 955
INSEE- Dénomination
- 511 635 955
- SIREN
- 511 635 955
- SIRET (siège)
- 511 635 955 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR53511635955Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 511 635 955
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9499Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- Date de création
- 01 avril 2009
- Siège social
- FONCINE-LE-HAUT
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 511 635 955
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
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Dirigeants et représentants de 511 635 955
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 511 635 955
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- FONCINE-LE-HAUTSiègeActif
511 635 955 00038 · ouvert le 01 octobre 2019 · NAF 9499Z
- SAINTES-MARIES-DE-LA-MERFermé
511 635 955 00012 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 9609Z
- PARISFermé
511 635 955 00020 · ouvert le 01 septembre 2019 · NAF 9499Z
Conformité de 511 635 955
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 511 635 955. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 511 635 955 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 511 635 955
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2009
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