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513 174 201

Active
Siren513 174 201Entrepreneur individuel TOULOUSE
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 513 174 201

Dénomination
513 174 201
SIREN
513 174 201
SIRET (siège)
513 174 201 00030
N° TVA intracommunautaire
FR16513174201Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 174 201
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
-
Siège social
TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 513 174 201

artiste auteur relevant des arts plastiques, arts appliqués et graphiques

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Finances de 513 174 201

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de 513 174 201

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 513 174 201

1 établissement, dont 1 en activité.

  • TOULOUSESiègeActif

    513 174 201 00030 · ouvert le 15 mai 2023 · NAF 9003A

Documents juridiques de 513 174 201

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de 513 174 201

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 513 174 201. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 513 174 201

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 513 174 201. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 513 174 201 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 513 174 201

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Marchés publics de 513 174 201

2 marchés publics ont été notifiés à 513 174 201 et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils datent de 2019. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 17,7 k€.

  • Prestation de design et d’animation pour le projet de Valorisation du bois d’oeuvre local édition 2019-2021

    POLE D'EQUILIBRE TERRITORIAL ET RURAL DU PAYS COMMINGES PYRENEES · notifié le 30 septembre 2019 · Procédure adaptée · 2 ans

    3,0 k€Services
  • Prestation de design et d’animation pour le projet de Valorisation du bois d’oeuvre local édition 2019-2021

    POLE D'EQUILIBRE TERRITORIAL ET RURAL DU PAYS COMMINGES PYRENEES · notifié le 30 septembre 2019 · Procédure adaptée · 2 ans

    14,8 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr