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513 431 684

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Siren513 431 684Entrepreneur individuel SAINT-HILAIRE-LA-PALUDCréée le 01 juillet 2009

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 513 431 684

Dénomination
513 431 684
SIREN
513 431 684
SIRET (siège)
513 431 684 00028
N° TVA intracommunautaire
FR54513431684Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 431 684
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
01 juillet 2009
Siège social
SAINT-HILAIRE-LA-PALUD
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 513 431 684

Élevage d'autres bovins et de buffles

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Dirigeants et représentants de 513 431 684

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 513 431 684

2 établissements, dont 1 en activité.

  • SAINT-HILAIRE-LA-PALUDSiègeActif

    513 431 684 00028 · ouvert le 01 avril 2021 · NAF 0142Z

  • COURCONFermé

    513 431 684 00010 · ouvert le 01 juillet 2009 · NAF 9609Z

Documents juridiques de 513 431 684

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du -

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Conformité de 513 431 684

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 513 431 684. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 513 431 684 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 513 431 684

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2009

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