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513 869 776

Active
Siren513 869 776Entrepreneur individuel NANCYCréée le 27 juillet 2009

7111Z · Activités d'architecture

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 513 869 776

Dénomination
513 869 776
SIREN
513 869 776
SIRET (siège)
513 869 776 00023
N° TVA intracommunautaire
FR77513869776Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 869 776
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
27 juillet 2009
Siège social
NANCY
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 513 869 776

Activités d'architecture

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Dirigeants et représentants de 513 869 776

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 513 869 776

2 établissements, dont 1 en activité.

  • NANCYSiègeActif

    513 869 776 00023 · ouvert le 01 mars 2016 · NAF 7111Z

  • NANCYFermé

    513 869 776 00015 · ouvert le 27 juillet 2009 · NAF 7010Z

Conformité de 513 869 776

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 513 869 776. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 513 869 776 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 513 869 776

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 juillet 2009

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