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514 794 445

Active
Siren514 794 445Entrepreneur individuel FRANOISCréée le 01 octobre 2009

4791B · Vente à distance sur catalogue spécialisé

Documents

Fiche d'identité de 514 794 445

Dénomination
514 794 445
SIREN
514 794 445
SIRET (siège)
514 794 445 00031
N° TVA intracommunautaire
FR78514794445Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 514 794 445
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4791B - Vente à distance sur catalogue spécialisé
Date de création
01 octobre 2009
Siège social
FRANOIS
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 514 794 445

Vente à domicile

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Dirigeants et représentants de 514 794 445

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 514 794 445

3 établissements, dont 1 en activité.

  • FRANOISSiègeActif

    514 794 445 00031 · ouvert le 12 mars 2024 · NAF 4799A

  • BESANCONFermé

    514 794 445 00015 · ouvert le 01 octobre 2009 · NAF 9602A

  • BESANCONFermé

    514 794 445 00023 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 4791B

Documents juridiques de 514 794 445

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 13 janvier 2021

  • Acte

Conformité de 514 794 445

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 514 794 445. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 514 794 445 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 514 794 445

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

  1. radiation