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517 616 355

Active
Siren517 616 355Entrepreneur individuel ChampvansCréée le 26 octobre 2009

8621Z · Activité des médecins généralistes

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 517 616 355

Dénomination
517 616 355
SIREN
517 616 355
SIRET (siège)
517 616 355 00049
N° TVA intracommunautaire
FR36517616355Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 517 616 355
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8621Z - Activité des médecins généralistes
Date de création
26 octobre 2009
Siège social
Champvans
Établissements
5
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 517 616 355

Activité des médecins généralistes

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Dirigeants et représentants de 517 616 355

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 517 616 355

5 établissements, dont 2 en activité.

  • ChampvansSiègeActif

    517 616 355 00049 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 8621Z

  • BesançonActif

    517 616 355 00064 · ouvert le 08 septembre 2025 · NAF 6820A

  • AUXONNEFermé

    517 616 355 00015 · ouvert le 26 octobre 2009 · NAF 8621Z

  • CHAMPVANSFermé

    517 616 355 00023 · ouvert le 01 avril 2014 · NAF 9329Z

  • DoleFermé

    517 616 355 00031 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 8621Z

Conformité de 517 616 355

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 517 616 355. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 517 616 355 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 517 616 355

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 octobre 2009

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