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517 728 176

Active
Siren517 728 176Entrepreneur individuel GENEUILLECréée le 26 octobre 2009

8559A · Formation continue d'adultes

Fiche d'identité de 517 728 176

Dénomination
517 728 176
SIREN
517 728 176
SIRET (siège)
517 728 176 00010
N° TVA intracommunautaire
FR73517728176Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 517 728 176
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559A - Formation continue d'adultes
Date de création
26 octobre 2009
Siège social
GENEUILLE
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 517 728 176

Formation continue d'adultes

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Dirigeants et représentants de 517 728 176

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 517 728 176

2 établissements, dont 1 en activité.

  • GENEUILLESiègeActif

    517 728 176 00010 · ouvert le 26 octobre 2009 · NAF 8559A

  • BESANCONFermé

    517 728 176 00028 · ouvert le 03 janvier 2013 · NAF 8559A

Conformité de 517 728 176

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 517 728 176. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 517 728 176 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 517 728 176

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 octobre 2009

Marchés publics de 517 728 176

1 marché public a été notifié à 517 728 176 et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2020. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 168 k€.

  • JC6-20-Lot 5 Bourgogne, Franche-Comté

    OPCO MOBILITES · notifié le 23 avril 2020 · Appel d'offres ouvert · 3 ans

    168 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr