Checkers

517 994 463

Active
Siren517 994 463Entrepreneur individuel TorcyCréée le 08 décembre 2023

3212Z · Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 517 994 463

Dénomination
517 994 463
SIREN
517 994 463
SIRET (siège)
517 994 463 00027
N° TVA intracommunautaire
FR42517994463Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 517 994 463
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3212Z - Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
Date de création
08 décembre 2023
Siège social
Torcy
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 517 994 463

réparation d'articles de bijouterie en métaux précieux

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 517 994 463

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 517 994 463

2 établissements, dont 2 en activité.

  • TorcySiègeActif

    517 994 463 00027 · ouvert le 01 mai 2023 · NAF 3212Z

  • Pontault-CombaultActif

    517 994 463 00035 · ouvert le 07 janvier 2025 · NAF 6820A

Documents juridiques de 517 994 463

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 27 mai 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 05 février 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 517 994 463

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 517 994 463. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 517 994 463 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 517 994 463

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-02-12 · Début d'activité : 2026-01-07

  1. création

    Date d'effet : 08 décembre 2023

Entreprises similaires

Même activité (fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie), en France

Entreprises fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie

Toutes les entreprises avec le code NAF 3212Z