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518 593 017

Active
Siren518 593 017Entrepreneur individuel LE MONETIER-LES-BAINSCréée le 04 juillet 20111 ou 2

5610A · Restauration traditionnelle

Documents
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

Fiche d'identité de 518 593 017

Dénomination
518 593 017
SIREN
518 593 017
SIRET (siège)
518 593 017 00024
N° TVA intracommunautaire
FR40518593017Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 518 593 017
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610A - Restauration traditionnelle
Date de création
04 juillet 2011
Effectif
1 ou 2
Siège social
LE MONETIER-LES-BAINS
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 518 593 017

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Dirigeants et représentants de 518 593 017

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 518 593 017

2 établissements, dont 1 en activité.

  • LE MONETIER-LES-BAINSSiègeActif

    518 593 017 00024 · ouvert le 10 décembre 2013 · NAF 5610A

  • LE MONETIER-LES-BAINSFermé

    518 593 017 00016 · ouvert le 10 décembre 2013 · NAF 4711B

Documents juridiques de 518 593 017

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 10 décembre 2009

  • Acte

Conformité de 518 593 017

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 518 593 017. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 518 593 017 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 518 593 017

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  3. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

    Immatriculée le 2009-12-10 · Début d'activité : 2009-12-01

  1. création

    Date d'effet : 04 juillet 2011