520 041 849
Active1072Z · Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation
Fiche d'identité de 520 041 849
INSEE- Dénomination
- 520 041 849
- SIREN
- 520 041 849
- SIRET (siège)
- 520 041 849 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR63520041849Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 520 041 849
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 29 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1072Z - Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation
- Date de création
- 19 décembre 2024
- Siège social
- Torcy-et-Pouligny
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 520 041 849
Fabrications de biscuits personnalisé artisanaux fabriquer et emballer par mes soins depuis mon domicile. ( Biscuits glaçage royal, biscuits pâte à sucre, biscuits personnalisé sur mesure et meringue.)
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Dirigeants et représentants de 520 041 849
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 520 041 849
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- Torcy-et-PoulignySiègeActif
520 041 849 00032 · ouvert le 02 janvier 2025 · NAF 1072Z
Documents juridiques de 520 041 849
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.
Conformité de 520 041 849
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 520 041 849. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 520 041 849 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 520 041 849
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-12-03 · Début d'activité : 2025-01-02
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-07-15 · Début d'activité : 2020-07-06
- création
Date d'effet : 19 décembre 2024
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