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520 304 338

Active
Siren520 304 338Entrepreneur individuel SAINT-CLAIR-DE-LA-TOURCréée le 01 mars 2010

0149Z · Élevage d'autres animaux

Fiche d'identité de 520 304 338

Dénomination
520 304 338
SIREN
520 304 338
SIRET (siège)
520 304 338 00020
N° TVA intracommunautaire
FR84520304338Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 304 338
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
01 mars 2010
Siège social
SAINT-CLAIR-DE-LA-TOUR
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 520 304 338

Élevage d'autres animaux

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Dirigeants et représentants de 520 304 338

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 520 304 338

2 établissements, dont 1 en activité.

  • SAINT-CLAIR-DE-LA-TOURSiègeActif

    520 304 338 00020 · ouvert le 01 juin 2021 · NAF 0149Z

  • AIGUEBELETTE-LE-LACFermé

    520 304 338 00012 · ouvert le 01 mars 2010 · NAF 9609Z

Conformité de 520 304 338

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour 520 304 338. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 16 septembre 2011 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 16 septembre 2011 · publié le 10 février 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Aucune mention de 520 304 338 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 520 304 338

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 16 septembre 2011 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2010