520 304 338
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
Fiche d'identité de 520 304 338
INSEE- Dénomination
- 520 304 338
- SIREN
- 520 304 338
- SIRET (siège)
- 520 304 338 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR84520304338Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 520 304 338
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 01 mars 2010
- Siège social
- SAINT-CLAIR-DE-LA-TOUR
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Objet social de 520 304 338
Élevage d'autres animaux
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Dirigeants et représentants de 520 304 338
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 520 304 338
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- SAINT-CLAIR-DE-LA-TOURSiègeActif
520 304 338 00020 · ouvert le 01 juin 2021 · NAF 0149Z
- AIGUEBELETTE-LE-LACFermé
520 304 338 00012 · ouvert le 01 mars 2010 · NAF 9609Z
Conformité de 520 304 338
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour 520 304 338. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 16 septembre 2011 pour insuffisance d'actif.
Aucune mention de 520 304 338 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 520 304 338
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 16 septembre 2011 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- création
Date d'effet : 01 mars 2010
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