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521 488 387

Active
Siren521 488 387Entrepreneur individuel VILLENEUVE-LOUBETCréée le 01 avril 20102

4932Z · Transports de voyageurs par taxis

Documents
Effectif
2tranche Sirene

Fiche d'identité de 521 488 387

Dénomination
521 488 387
SIREN
521 488 387
SIRET (siège)
521 488 387 00015
N° TVA intracommunautaire
FR91521488387Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 521 488 387
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4932Z - Transports de voyageurs par taxis
Date de création
01 avril 2010
Effectif
2
Siège social
VILLENEUVE-LOUBET
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 521 488 387

TAXIS

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Dirigeants et représentants de 521 488 387

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 521 488 387

1 établissement, dont 1 en activité.

  • VILLENEUVE-LOUBETSiègeActif

    521 488 387 00015 · ouvert le 02 avril 2010 · NAF 4932Z

Documents juridiques de 521 488 387

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du -

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 521 488 387

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 521 488 387. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant 521 488 387 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de 521 488 387 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 521 488 387

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2010