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521 496 117

Active
Siren521 496 117Entrepreneur individuel ORVAULTCréée le 31 octobre 2009

4799A · Vente à domicile

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 521 496 117

Dénomination
521 496 117
SIREN
521 496 117
SIRET (siège)
521 496 117 00024
N° TVA intracommunautaire
FR01521496117Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 521 496 117
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A - Vente à domicile
Date de création
31 octobre 2009
Siège social
ORVAULT
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 521 496 117

Vente à domicile

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Dirigeants et représentants de 521 496 117

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 521 496 117

2 établissements, dont 1 en activité.

  • ORVAULTSiègeActif

    521 496 117 00024 · ouvert le 15 mars 2017 · NAF 4799A

  • INDREFermé

    521 496 117 00016 · ouvert le 31 octobre 2009 · NAF 4799A

Conformité de 521 496 117

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 521 496 117. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 521 496 117 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 521 496 117

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 octobre 2009

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