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522 108 612

Active
Siren522 108 612Entrepreneur individuel CHAPELLE-D'HUINCréée le 15 mai 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 522 108 612

Dénomination
522 108 612
SIREN
522 108 612
SIRET (siège)
522 108 612 00022
N° TVA intracommunautaire
FR15522108612Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 108 612
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
15 mai 2010
Siège social
CHAPELLE-D'HUIN
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 522 108 612

Brocante sur marche, internet

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de 522 108 612

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de 522 108 612

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 522 108 612

2 établissements, dont 1 en activité.

  • CHAPELLE-D'HUINSiègeActif

    522 108 612 00022 · ouvert le 15 avril 2016 · NAF 4789Z

  • PONTARLIERFermé

    522 108 612 00014 · ouvert le 15 mai 2010 · NAF 4789Z

Documents juridiques de 522 108 612

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 13 avril 2016

  • Acte

Dépôt du 13 avril 2016

  • Acte

Comptes annuels de 522 108 612

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 522 108 612. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 522 108 612

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 522 108 612. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 522 108 612 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 522 108 612

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-04-13 · Début d'activité : 2016-04-15

  1. création

    Date d'effet : 15 mai 2010

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