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522 284 330

Active
Siren522 284 330Entrepreneur individuel CHAMPAGNOLECréée le 25 juillet 2023

5610A · Restauration traditionnelle

Documents

Fiche d'identité de 522 284 330

Dénomination
522 284 330
SIREN
522 284 330
SIRET (siège)
522 284 330 00027
N° TVA intracommunautaire
FR71522284330Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 284 330
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610A - Restauration traditionnelle
Date de création
25 juillet 2023
Siège social
CHAMPAGNOLE
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 522 284 330

Restauration traditionnelle

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 522 284 330

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 522 284 330

2 établissements, dont 1 en activité.

  • CHAMPAGNOLESiègeActif

    522 284 330 00027 · ouvert le 16 octobre 2023 · NAF 5610A

  • ChampagnoleFermé

    522 284 330 00019 · ouvert le 16 octobre 2023 · NAF 5610A

Documents juridiques de 522 284 330

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 12 mai 2010

  • Acte

Conformité de 522 284 330

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 522 284 330. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 522 284 330 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 522 284 330

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-10-16

  3. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  4. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Début d'activité : 2010-05-17

  1. création

    Date d'effet : 25 juillet 2023