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522 769 405

Active
Siren522 769 405Entrepreneur individuel ORNANSCréée le 08 juin 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 522 769 405

Dénomination
522 769 405
SIREN
522 769 405
SIRET (siège)
522 769 405 00021
N° TVA intracommunautaire
FR05522769405Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 769 405
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9602B
Date de création
08 juin 2010
Siège social
ORNANS
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 522 769 405

Vente à domicile

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de 522 769 405

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de 522 769 405

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 522 769 405

2 établissements, dont 1 en activité.

  • ORNANSSiègeActif

    522 769 405 00021 · ouvert le 29 janvier 2024 · NAF 4799A

  • BESANCONFermé

    522 769 405 00013 · ouvert le 08 juin 2010 · NAF 9602B

Documents juridiques de 522 769 405

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de 522 769 405

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 522 769 405. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 522 769 405

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 522 769 405. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 522 769 405 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 522 769 405

Aucune annonce BODACC trouvée.

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