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523 524 635

Active
Siren523 524 635Entrepreneur individuel LA CELLE-LES-BORDES

1629Z · Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 523 524 635

Dénomination
523 524 635
SIREN
523 524 635
SIRET (siège)
523 524 635 00027
N° TVA intracommunautaire
FR66523524635Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 523 524 635
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1629Z - Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie
Date de création
-
Siège social
LA CELLE-LES-BORDES
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 523 524 635

Creation , conception et fabrication d'objets divers, en bois, métal, plastique

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Dirigeants et représentants de 523 524 635

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 523 524 635

1 établissement, dont 1 en activité.

  • LA CELLE-LES-BORDESSiègeActif

    523 524 635 00027 · ouvert le 01 octobre 2023 · NAF 1629Z

Documents juridiques de 523 524 635

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 02 octobre 2023

  • Acte

Conformité de 523 524 635

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 523 524 635. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 523 524 635 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 523 524 635

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Marques déposées par 523 524 635

523 524 635 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • Des ronds dans l'O

    N° 4147402 · Déposée le 11 janvier 2015 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 14 · expirée le 11 janvier 2025

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

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