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523 982 197

Active
Siren523 982 197Entrepreneur individuel AnnecyCréée le 13 septembre 2024

8552Z · Enseignement culturel

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 523 982 197

Dénomination
523 982 197
SIREN
523 982 197
SIRET (siège)
523 982 197 00031
N° TVA intracommunautaire
FR08523982197Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 523 982 197
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8552Z - Enseignement culturel
Date de création
13 septembre 2024
Siège social
Annecy
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 523 982 197

enseignement de la danse

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 523 982 197

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 523 982 197

2 établissements, dont 1 en activité.

  • AnnecySiègeActif

    523 982 197 00031 · ouvert le 14 septembre 2024 · NAF 8552Z

  • La Celle-les-BordesFermé

    523 982 197 00023 · ouvert le 16 septembre 2024 · NAF 8552Z

Documents juridiques de 523 982 197

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 12 septembre 2024

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Conformité de 523 982 197

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 523 982 197. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 523 982 197 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 523 982 197

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 septembre 2024

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