525 082 996
Active7740Z · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
Fiche d'identité de 525 082 996
INSEE- Dénomination
- 525 082 996
- SIREN
- 525 082 996
- SIRET (siège)
- 525 082 996 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR40525082996Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 525 082 996
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7740Z - Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
- Date de création
- 18 septembre 2024
- Siège social
- Saint-Jean-de-Moirans
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 525 082 996
Location d'image de marque - Prestations liées à l'utilisation et à l'exploitation de cette image de marque.
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Dirigeants et représentants de 525 082 996
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 525 082 996
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- Saint-Jean-de-MoiransSiègeActif
525 082 996 00030 · ouvert le 15 janvier 2024 · NAF 7740Z
Conformité de 525 082 996
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 525 082 996. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 525 082 996 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 525 082 996
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-01-15
- création
Date d'effet : 18 septembre 2024
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