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530 173 293

Active
Siren530 173 293Entrepreneur individuel FauconCréée le 19 novembre 2010

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 530 173 293

Dénomination
530 173 293
SIREN
530 173 293
SIRET (siège)
530 173 293 00024
N° TVA intracommunautaire
FR27530173293Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 530 173 293
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
19 novembre 2010
Siège social
Faucon
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 530 173 293

Création artistique relevant des arts plastiques : je suis artiste graveur, je travaille chez moi et je vends mes oeuvres sur le marché

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 530 173 293

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 530 173 293

2 établissements, dont 1 en activité.

  • FauconSiègeActif

    530 173 293 00024 · ouvert le 01 septembre 2023 · NAF 9003A

  • LOCMARIAQUERFermé

    530 173 293 00016 · ouvert le 19 novembre 2010 · NAF 9003A

Documents juridiques de 530 173 293

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Acte

Conformité de 530 173 293

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 530 173 293. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 530 173 293 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 530 173 293

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-09-25 · Début d'activité : 2023-09-01

  1. création

    Date d'effet : 19 novembre 2010

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