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530 515 006

Active
Siren530 515 006Entrepreneur individuel MONTBELIARDCréée le 15 février 2011
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 530 515 006

Dénomination
530 515 006
SIREN
530 515 006
SIRET (siège)
530 515 006 00027
N° TVA intracommunautaire
FR70530515006Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 530 515 006
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
15 février 2011
Siège social
MONTBELIARD
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 530 515 006

Vente de marchandises sur foire et marché. Vente de vêtements, bijoux, chaussures, lot divers.

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Finances de 530 515 006

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de 530 515 006

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 530 515 006

2 établissements, dont 1 en activité.

  • MONTBELIARDSiègeActif

    530 515 006 00027 · ouvert le 03 août 2022 · NAF 4789Z

  • ANNECYFermé

    530 515 006 00019 · ouvert le 15 février 2011 · NAF 4789Z

Documents juridiques de 530 515 006

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de 530 515 006

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 530 515 006. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 530 515 006

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 530 515 006. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 530 515 006 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 530 515 006

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

  2. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

    Immatriculée le 2022-09-14 · Début d'activité : 2022-08-03

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-02-15

  1. création

    Date d'effet : 15 février 2011