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531 387 710

Active
Siren531 387 710Entrepreneur individuel ANTIBESCréée le 31 mars 2011

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 531 387 710

Dénomination
531 387 710
SIREN
531 387 710
SIRET (siège)
531 387 710 00027
N° TVA intracommunautaire
FR55531387710Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 387 710
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
31 mars 2011
Siège social
ANTIBES
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 531 387 710

peintre en bâtiment

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 531 387 710

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 531 387 710

2 établissements, dont 1 en activité.

  • ANTIBESSiègeActif

    531 387 710 00027 · ouvert le 18 mai 2016 · NAF 4334Z

  • ANTIBESFermé

    531 387 710 00019 · ouvert le 31 mars 2011 · NAF 9003B

Documents juridiques de 531 387 710

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 10 mai 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 531 387 710

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 531 387 710. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 531 387 710 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 531 387 710

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 mars 2011

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