531 510 139
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
Fiche d'identité de 531 510 139
INSEE- Dénomination
- 531 510 139
- SIREN
- 531 510 139
- SIRET (siège)
- 531 510 139 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR03531510139Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 531 510 139
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 01 avril 2011
- Siège social
- Vesoul
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 531 510 139
création textile, broderie artisanale
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Dirigeants et représentants de 531 510 139
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 531 510 139
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- VESOULSiègeActif
531 510 139 00011 · ouvert le 01 avril 2011 · NAF 9003A
- VesoulSiègeActif
531 510 139 00029 · ouvert le 06 mai 2026 · NAF 1399Z
Conformité de 531 510 139
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 531 510 139. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 531 510 139 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 531 510 139
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2011
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