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532 481 397

Active
Siren532 481 397Entrepreneur individuel Baume-les-DamesCréée le 01 juin 2011

8690D · Activités des infirmiers et des sages-femmes

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 532 481 397

Dénomination
532 481 397
SIREN
532 481 397
SIRET (siège)
532 481 397 00034
N° TVA intracommunautaire
FR91532481397Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 532 481 397
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 11 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690D - Activités des infirmiers et des sages-femmes
Date de création
01 juin 2011
Siège social
Baume-les-Dames
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 532 481 397

Activités des infirmiers et des sages-femmes

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Dirigeants et représentants de 532 481 397

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 532 481 397

3 établissements, dont 2 en activité.

  • Baume-les-DamesSiègeActif

    532 481 397 00034 · ouvert le 10 mars 2025 · NAF 8690D

  • ROULANSActif

    532 481 397 00018 · ouvert le 01 juin 2011 · NAF 8690D

  • Baume-les-DamesFermé

    532 481 397 00026 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 8690D

Documents juridiques de 532 481 397

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Attestation fiscale

Dépôt du -

  • Attestation fiscale

Conformité de 532 481 397

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 532 481 397. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 532 481 397 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 532 481 397

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2011

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