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534 502 497

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Siren534 502 497Entrepreneur individuel GUEMENE-SUR-SCORFFCréée le 27 avril 2023

2016Z · Fabrication de matières plastiques de base

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 534 502 497

Dénomination
534 502 497
SIREN
534 502 497
SIRET (siège)
534 502 497 00025
N° TVA intracommunautaire
FR18534502497Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 502 497
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2016Z - Fabrication de matières plastiques de base
Date de création
27 avril 2023
Siège social
GUEMENE-SUR-SCORFF
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 534 502 497

fabrication d'objets de décoration en résine et autres matériaux

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 534 502 497

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 534 502 497

1 établissement, dont 1 en activité.

  • GUEMENE-SUR-SCORFFSiègeActif

    534 502 497 00025 · ouvert le 02 mai 2023 · NAF 2016Z

Documents juridiques de 534 502 497

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 21 avril 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 534 502 497

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 534 502 497. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 534 502 497 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 534 502 497

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 avril 2023

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