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535 334 643

Active
Siren535 334 643Entrepreneur individuel OrvaultCréée le 11 juin 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 535 334 643

Dénomination
535 334 643
SIREN
535 334 643
SIRET (siège)
535 334 643 00033
N° TVA intracommunautaire
FR64535334643Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 535 334 643
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3109B
Date de création
11 juin 2015
Siège social
Orvault
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 535 334 643

TAPISSERIE D'AMEUBLEMENT

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de 535 334 643

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de 535 334 643

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 535 334 643

3 établissements, dont 1 en activité.

  • OrvaultSiègeActif

    535 334 643 00033 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 3109B

  • ORVAULTFermé

    535 334 643 00017 · ouvert le 01 octobre 2011 · NAF 3109B

  • NANTESFermé

    535 334 643 00025 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 3109B

Documents juridiques de 535 334 643

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 09 juin 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de 535 334 643

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 535 334 643. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 535 334 643

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 535 334 643. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 535 334 643 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 535 334 643

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 juin 2015

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