537 746 372
Active7111Z · Activités d'architecture
Fiche d'identité de 537 746 372
INSEE- Dénomination
- 537 746 372
- SIREN
- 537 746 372
- SIRET (siège)
- 537 746 372 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR21537746372Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 537 746 372
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 01 novembre 2011
- Siège social
- CHAMBERY
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 537 746 372
Activités d'architecture
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Dirigeants et représentants de 537 746 372
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 537 746 372
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- CHAMBERYSiègeActif
537 746 372 00029 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 7111Z
- LA GUERINIEREActif
537 746 372 00037 · ouvert le 02 janvier 2019 · NAF 6820A
- CHAMBERYFermé
537 746 372 00011 · ouvert le 01 novembre 2011 · NAF 7111Z
Conformité de 537 746 372
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 537 746 372. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 537 746 372 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 537 746 372
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 2011
Marchés publics de 537 746 372
data.gouv.fr11 marchés publics ont été notifiés à 537 746 372 et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2021 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 1,0 M€.
Maîtrise d’oeuvre pour la construction d’un collectif de 4 logements locatifs et 2 logements en accession à la propriété
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE CONSTRUCTION ET DE RENOVATION DES 4 VALLEES EN ABREGE SEM 4V (SEM 4V) · notifié le 30 avril 2026 · Procédure adaptée · 2 ans · 1 offre reçue
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COMMUNE DE GRESY SUR ISERE (MAIRIE) · notifié le 15 mai 2025 · Procédure adaptée · 2 ans
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COMMUNE DE MERCURY (MAIRIE) · notifié le 02 octobre 2024 · Procédure adaptée · 19 mois · 1 offre reçue
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COMMUNE DE MERCURY (MAIRIE) · notifié le 02 octobre 2024 · Procédure adaptée · 19 mois · 1 offre reçue
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OPAC SAVOIE - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT (OPH) · notifié le 25 août 2023 · Procédure adaptée · 26 mois
114 k€ServicesMARCHE POLE SANTE MAITRISE OUVRE
COMMUNE DE GRESY SUR ISERE (MAIRIE) · notifié le 03 janvier 2023 · Procédure adaptée · 2 ans
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OPAC SAVOIE - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT (OPH) · notifié le 28 juin 2022 · Procédure adaptée · 30 mois
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COMMUNE DE LA MOTTE EN BAUGES (MAIRIE) · notifié le 26 juillet 2021 · Procédure adaptée · 2 ans
124 k€Services
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
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