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538 304 817

Active
Siren538 304 817Entrepreneur individuel PROMPSATCréée le 12 décembre 2011

8559B · Autres enseignements

Fiche d'identité de 538 304 817

Dénomination
538 304 817
SIREN
538 304 817
SIRET (siège)
538 304 817 00033
N° TVA intracommunautaire
FR69538304817Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 304 817
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559B - Autres enseignements
Date de création
12 décembre 2011
Siège social
PROMPSAT
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 538 304 817

Autres enseignements

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Dirigeants et représentants de 538 304 817

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 538 304 817

3 établissements, dont 1 en activité.

  • PROMPSATSiègeActif

    538 304 817 00033 · ouvert le 10 janvier 2018 · NAF 8559B

  • NIMESFermé

    538 304 817 00017 · ouvert le 12 décembre 2011 · NAF 8559A

  • SEPTEMES-LES-VALLONSFermé

    538 304 817 00025 · ouvert le 01 octobre 2013 · NAF 8559A

Conformité de 538 304 817

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 538 304 817. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 538 304 817 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 538 304 817

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 décembre 2011