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538 396 920

Active
Siren538 396 920Entrepreneur individuel PeypinCréée le 08 juillet 20221

0162Z · Activités de soutien à la production animale

Documents
Effectif
1tranche Sirene

Fiche d'identité de 538 396 920

Dénomination
538 396 920
SIREN
538 396 920
SIRET (siège)
538 396 920 00026
N° TVA intracommunautaire
FR25538396920Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 396 920
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0162Z - Activités de soutien à la production animale
Date de création
08 juillet 2022
Effectif
1
Siège social
Peypin
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 538 396 920

MARECHAL FERRANT FERS SUR LES SABOTS DES CHEVAUX ET AUTRES EQUIDES

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Dirigeants et représentants de 538 396 920

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 538 396 920

2 établissements, dont 1 en activité.

  • PeypinSiègeActif

    538 396 920 00026 · ouvert le 01 juillet 2022 · NAF 0162Z

  • BELCODENEFermé

    538 396 920 00018 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 0162Z

Documents juridiques de 538 396 920

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 30 juillet 2026

  • Acte anonymisé

Conformité de 538 396 920

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 538 396 920. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant 538 396 920 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de 538 396 920 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 538 396 920

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 juillet 2022