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538 464 322

Active
Siren538 464 322Entrepreneur individuel MOFFANS-ET-VACHERESSECréée le 01 janvier 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 538 464 322

Dénomination
538 464 322
SIREN
538 464 322
SIRET (siège)
538 464 322 00030
N° TVA intracommunautaire
FR83538464322Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 464 322
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1610A
Date de création
01 janvier 2012
Siège social
MOFFANS-ET-VACHERESSE
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 538 464 322

Achat arbres sur pieds, coupe à la tronçonneuse, fendage à la fendeuse et vente en bois de chauffage

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de 538 464 322

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de 538 464 322

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 538 464 322

3 établissements, dont 1 en activité.

  • MOFFANS-ET-VACHERESSESiègeActif

    538 464 322 00030 · ouvert le 24 mars 2023 · NAF 1610A

  • HERICOURTFermé

    538 464 322 00014 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 0141Z

  • LOMONTFermé

    538 464 322 00022 · ouvert le 01 octobre 2017 · NAF 0150Z

Documents juridiques de 538 464 322

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de 538 464 322

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 538 464 322. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 538 464 322

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 538 464 322. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 538 464 322 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 538 464 322

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-03-29 · Début d'activité : 2023-03-24

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2012

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