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538 558 990

Active
Siren538 558 990Entrepreneur individuel ROUENCréée le 01 décembre 2011

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Fiche d'identité de 538 558 990

Dénomination
538 558 990
SIREN
538 558 990
SIRET (siège)
538 558 990 00015
N° TVA intracommunautaire
FR71538558990Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 558 990
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
01 décembre 2011
Siège social
ROUEN
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 538 558 990

Création artistique relevant des arts plastiques

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Dirigeants et représentants de 538 558 990

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 538 558 990

1 établissement, dont 1 en activité.

  • ROUENSiègeActif

    538 558 990 00015 · ouvert le 01 décembre 2011 · NAF 9003A

Conformité de 538 558 990

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 538 558 990. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 538 558 990 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 538 558 990

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2011