538 569 674
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
Fiche d'identité de 538 569 674
INSEE- Dénomination
- 538 569 674
- SIREN
- 538 569 674
- SIRET (siège)
- 538 569 674 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR16538569674Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 569 674
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 12 décembre 2011
- Siège social
- NICE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 538 569 674
Création artistique relevant des arts plastiques
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Dirigeants et représentants de 538 569 674
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 538 569 674
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- NICESiègeActif
538 569 674 00038 · ouvert le 01 avril 2015 · NAF 9003A
- CAGNES-SUR-MERFermé
538 569 674 00012 · ouvert le 12 décembre 2011 · NAF 9003A
- CAGNES-SUR-MERFermé
538 569 674 00020 · ouvert le 03 mars 2014 · NAF 9003A
Conformité de 538 569 674
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 538 569 674. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 538 569 674 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 538 569 674
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 décembre 2011
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