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538 644 832

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Siren538 644 832Entrepreneur individuel CHAMBORIGAUDCréée le 09 janvier 2012

0125Z · Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque

Documents

Fiche d'identité de 538 644 832

Dénomination
538 644 832
SIREN
538 644 832
SIRET (siège)
538 644 832 00015
N° TVA intracommunautaire
FR62538644832Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 644 832
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0125Z - Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque
Date de création
09 janvier 2012
Siège social
CHAMBORIGAUD
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 538 644 832

Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque

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Dirigeants et représentants de 538 644 832

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 538 644 832

1 établissement, dont 1 en activité.

  • CHAMBORIGAUDSiègeActif

    538 644 832 00015 · ouvert le 02 janvier 2012 · NAF 0125Z

Documents juridiques de 538 644 832

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 09 décembre 2025

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du -

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 538 644 832

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 538 644 832. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 538 644 832 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 538 644 832

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 janvier 2012