538 727 744
Active7220Z · Recherche-développement en sciences humaines et sociales
Fiche d'identité de 538 727 744
INSEE- Dénomination
- 538 727 744
- SIREN
- 538 727 744
- SIRET (siège)
- 538 727 744 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR90538727744Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 727 744
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7220Z - Recherche-développement en sciences humaines et sociales
- Date de création
- 01 janvier 2012
- Siège social
- BESANCON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Objet social de 538 727 744
Recherche-développement en sciences humaines et sociales
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Dirigeants et représentants de 538 727 744
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 538 727 744
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- BESANCONSiègeActif
538 727 744 00020 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 7220Z
- BESANCONFermé
538 727 744 00012 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 7111Z
Conformité de 538 727 744
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 538 727 744. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 538 727 744 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 538 727 744
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2012
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