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538 840 414

Active
Siren538 840 414Entrepreneur individuel TOULOUSECréée le 05 décembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 538 840 414

Dénomination
538 840 414
SIREN
538 840 414
SIRET (siège)
538 840 414 00022
N° TVA intracommunautaire
FR55538840414Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 840 414
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
05 décembre 2011
Siège social
TOULOUSE
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 538 840 414

Activités d'architecture

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Finances de 538 840 414

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de 538 840 414

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 538 840 414

2 établissements, dont 1 en activité.

  • TOULOUSESiègeActif

    538 840 414 00022 · ouvert le 10 avril 2024 · NAF 7111Z

  • MONTPELLIERFermé

    538 840 414 00014 · ouvert le 05 décembre 2011 · NAF 7111Z

Documents juridiques de 538 840 414

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de 538 840 414

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 538 840 414. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 538 840 414

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 538 840 414. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 538 840 414 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 538 840 414

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 décembre 2011

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