538 874 249
Active1413Z · Fabrication de vêtements de dessus
Fiche d'identité de 538 874 249
INSEE- Dénomination
- 538 874 249
- SIREN
- 538 874 249
- SIRET (siège)
- 538 874 249 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR01538874249Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 874 249
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1413Z - Fabrication de vêtements de dessus
- Date de création
- 30 décembre 2011
- Siège social
- DIE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de 538 874 249
Fabrication de sacs en textile et simili cuir
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Dirigeants et représentants de 538 874 249
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 538 874 249
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- DIESiègeActif
538 874 249 00021 · ouvert le 08 août 2023 · NAF 1413Z
Documents juridiques de 538 874 249
INPI1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.
Conformité de 538 874 249
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 538 874 249. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 538 874 249 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 538 874 249
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 décembre 2011
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