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538 933 326

Active
Siren538 933 326Entrepreneur individuel MARSANNAY-LA-COTECréée le 02 novembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 538 933 326

Dénomination
538 933 326
SIREN
538 933 326
SIRET (siège)
538 933 326 00018
N° TVA intracommunautaire
FR13538933326Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 933 326
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
02 novembre 2011
Siège social
MARSANNAY-LA-COTE
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 538 933 326

Vente à domicile

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de 538 933 326

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de 538 933 326

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 538 933 326

2 établissements, dont 2 en activité.

  • MARSANNAY-LA-COTESiègeActif

    538 933 326 00018 · ouvert le 02 novembre 2011 · NAF 4799A

  • MAGNY-SUR-TILLEActif

    538 933 326 00026 · ouvert le 29 octobre 2021 · NAF 4799A

Documents juridiques de 538 933 326

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de 538 933 326

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 538 933 326. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 538 933 326

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 538 933 326. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 538 933 326 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 538 933 326

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 novembre 2011

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