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539 752 642

Active
Siren539 752 642Entrepreneur individuel MontmélianCréée le 15 décembre 2023

7111Z · Activités d'architecture

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 539 752 642

Dénomination
539 752 642
SIREN
539 752 642
SIRET (siège)
539 752 642 00014
N° TVA intracommunautaire
FR78539752642Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 752 642
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
15 décembre 2023
Siège social
Montmélian
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 539 752 642

Architecte

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Dirigeants et représentants de 539 752 642

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 539 752 642

1 établissement, dont 1 en activité.

  • MontmélianSiègeActif

    539 752 642 00014 · ouvert le 13 décembre 2023 · NAF 7111Z

Conformité de 539 752 642

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 539 752 642. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 539 752 642 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 539 752 642

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 2023

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