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539 852 103

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Siren539 852 103Entrepreneur individuel BEYNOSTCréée le 01 janvier 2012

4776Z · Commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments pour ces animaux en mag

Documents

Fiche d'identité de 539 852 103

Dénomination
539 852 103
SIREN
539 852 103
SIRET (siège)
539 852 103 00032
N° TVA intracommunautaire
FR89539852103Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 852 103
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4776Z - Commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments pour ces animaux en mag
Date de création
01 janvier 2012
Siège social
BEYNOST
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 539 852 103

compositions florales, de bouquets, réalisation des assemblages floraux et des arrangements de plantes

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 539 852 103

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 539 852 103

3 établissements, dont 2 en activité.

  • BEYNOSTSiègeActif

    539 852 103 00032 · ouvert le 15 avril 2024 · NAF 4776Z

  • SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAYActif

    539 852 103 00016 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 9003A

  • RILLIEUX-LA-PAPEFermé

    539 852 103 00024 · ouvert le 30 août 2019 · NAF 9003B

Documents juridiques de 539 852 103

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 539 852 103

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 539 852 103. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 539 852 103 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 539 852 103

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2012