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539 964 114

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Siren539 964 114Entrepreneur individuel ARNAY-LE-DUCCréée le 10 avril 2020

4312A · Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 539 964 114

Dénomination
539 964 114
SIREN
539 964 114
SIRET (siège)
539 964 114 00067
N° TVA intracommunautaire
FR17539964114Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 964 114
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4312A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Date de création
10 avril 2020
Siège social
ARNAY-LE-DUC
Établissements
7
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 539 964 114

FORMATEUR POUR ADULTE

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 539 964 114

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 539 964 114

7 établissements, dont 2 en activité.

  • ARNAY-LE-DUCSiègeActif

    539 964 114 00067 · ouvert le 24 janvier 2025 · NAF 8559A

  • Arnay-le-DucActif

    539 964 114 00083 · ouvert le 24 janvier 2025 · NAF 8559A

  • VAUDEBARRIERFermé

    539 964 114 00018 · ouvert le 28 février 2012 · NAF 4799A

  • CHAROLLESFermé

    539 964 114 00026 · ouvert le 20 mai 2012 · NAF 4799A

  • CHALON-SUR-SAONEFermé

    539 964 114 00034 · ouvert le 02 novembre 2012 · NAF 4799A

  • LA CHAUXFermé

    539 964 114 00042 · ouvert le 17 mai 2013 · NAF 4511Z

  • CHAROLLESFermé

    539 964 114 00059 · ouvert le 28 février 2012 · NAF 4511Z

Documents juridiques de 539 964 114

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 30 avril 2015

  • Acte

Conformité de 539 964 114

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 539 964 114. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 539 964 114 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 539 964 114

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. RadiationsAvis d’annulation
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

  2. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

  3. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-04-07 · Début d'activité : 2025-04-04

  4. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

  6. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-02-28

  1. création

    Date d'effet : 10 avril 2020

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