540 075 702
Active7220Z · Recherche-développement en sciences humaines et sociales
Fiche d'identité de 540 075 702
INSEE- Dénomination
- 540 075 702
- SIREN
- 540 075 702
- SIRET (siège)
- 540 075 702 00055
- N° TVA intracommunautaire
- FR34540075702Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 540 075 702
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7220Z - Recherche-développement en sciences humaines et sociales
- Date de création
- 01 mars 2012
- Siège social
- Grenoble
- Établissements
- 6
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 540 075 702
Recherche-développement en sciences humaines et sociales
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Dirigeants et représentants de 540 075 702
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 540 075 702
INSEE6 établissements, dont 2 en activité.
- GrenobleSiègeActif
540 075 702 00055 · ouvert le 15 avril 2016 · NAF 7220Z
- GrenobleActif
540 075 702 00063 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 6820A
- PARISFermé
540 075 702 00014 · ouvert le 01 mars 2012 · NAF 7220Z
- MONTREUILFermé
540 075 702 00022 · ouvert le 10 octobre 2012 · NAF 7220Z
- MONTREUILFermé
540 075 702 00030 · ouvert le 02 novembre 2013 · NAF 7220Z
- GrenobleFermé
540 075 702 00048 · ouvert le 15 avril 2016 · NAF 7220Z
Conformité de 540 075 702
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 540 075 702. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 540 075 702 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 540 075 702
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 2012
Marchés publics de 540 075 702
data.gouv.fr2 marchés publics ont été notifiés à 540 075 702 et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2020 à 2025. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 130 k€.
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Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
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