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752 467 027

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Siren752 467 027Entrepreneur individuel LabruguièreCréée le 29 octobre 2024

1392Z · Fabrication d'articles textiles, sauf habillement

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 752 467 027

Dénomination
752 467 027
SIREN
752 467 027
SIRET (siège)
752 467 027 00021
N° TVA intracommunautaire
FR21752467027Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 752 467 027
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1392Z - Fabrication d'articles textiles, sauf habillement
Date de création
29 octobre 2024
Siège social
Labruguière
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 752 467 027

Fabrication et vente d'articles textiles, sauf habillement

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Dirigeants et représentants de 752 467 027

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 752 467 027

1 établissement, dont 1 en activité.

  • LabruguièreSiègeActif

    752 467 027 00021 · ouvert le 21 octobre 2024 · NAF 1392Z

Documents juridiques de 752 467 027

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 21 octobre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 752 467 027

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 752 467 027. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 752 467 027 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 752 467 027

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 octobre 2024

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