753 860 642
Active7111Z · Activités d'architecture
Fiche d'identité de 753 860 642
INSEE- Dénomination
- 753 860 642
- SIREN
- 753 860 642
- SIRET (siège)
- 753 860 642 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR69753860642Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 753 860 642
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 01 octobre 2012
- Siège social
- Le Plan
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 753 860 642
dessin technique de bâtiment en architecture
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Dirigeants et représentants de 753 860 642
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 753 860 642
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- PAILHESSiègeActif
753 860 642 00010 · ouvert le 01 octobre 2012 · NAF 7111Z
- Le PlanSiègeActif
753 860 642 00036 · ouvert le 10 février 2026 · NAF 7111Z
Conformité de 753 860 642
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 753 860 642. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 753 860 642 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 753 860 642
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 2012
Marchés publics de 753 860 642
data.gouv.fr1 marché public a été notifié à 753 860 642 et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2025. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 45,0 k€.
MO ancienne école
COMMUNE DE MERIGON (MAIRIE) · notifié le 18 décembre 2025 · Procédure adaptée · 2 ans
45,0 k€Services
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
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