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753 991 546

Active
Siren753 991 546Entrepreneur individuel HUBERVILLECréée le 17 septembre 2012

0149Z · Élevage d'autres animaux

Documents

Fiche d'identité de 753 991 546

Dénomination
753 991 546
SIREN
753 991 546
SIRET (siège)
753 991 546 00015
N° TVA intracommunautaire
FR28753991546Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 753 991 546
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
17 septembre 2012
Siège social
HUBERVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 753 991 546

Elevage de chiens

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 753 991 546

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 753 991 546

1 établissement, dont 1 en activité.

  • HUBERVILLESiègeActif

    753 991 546 00015 · ouvert le 17 septembre 2012 · NAF 0149Z

Documents juridiques de 753 991 546

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 753 991 546

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 753 991 546. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 753 991 546 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 753 991 546

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 septembre 2012