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790 733 760

Active
Siren790 733 760Entrepreneur individuel BELLEVIGNE-EN-LAYONCréée le 02 janvier 2013

8532Z · Enseignement secondaire technique ou professionnel

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 790 733 760

Dénomination
790 733 760
SIREN
790 733 760
SIRET (siège)
790 733 760 00017
N° TVA intracommunautaire
FR41790733760Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 733 760
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8532Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Date de création
02 janvier 2013
Siège social
BELLEVIGNE-EN-LAYON
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 790 733 760

Enseignement secondaire technique ou professionnel

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Dirigeants et représentants de 790 733 760

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 790 733 760

1 établissement, dont 1 en activité.

  • BELLEVIGNE-EN-LAYONSiègeActif

    790 733 760 00017 · ouvert le 02 janvier 2013 · NAF 8532Z

Conformité de 790 733 760

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 790 733 760. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 790 733 760 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 790 733 760

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 2013

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